Douanes lors de retour en France avec ordinateur portable

Questions-réponses sur l'utilisation d'ordinateurs et de logiciels japonais, d'appareils électriques.
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jeannich
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Douanes lors de retour en France avec ordinateur portable

Message par jeannich »

Bonjour,

Je suis resident au Japon depuis 3 ans et je me suis achete dernierement un ordinateur portable. Lors de mon retour permanent en France, en declarant cet ordi, devrai-je payer les 19,6% de taxes? Et si oui sur quel tarif se basent-ils? Dois-je leur presenter ma facture en Yens ou est-ce le tarif francais qui est applique?

J'ai cherche des informations sur http://www.douane.gouv.fr mais impossible de trouver quoi que ce soit...

Merci pour vos avis.
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airdream
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Re: Douanes lors de retour en France avec ordinateur portable

Message par airdream »

si tu doit payer la taxe de 19.6% ils se baseront sur le prix de l'appareil neuf en france.
si en france il n'existe pas ils se baseront sur le prix HT du japon.
etant donner que tu habitait au japon et que tu t'en servais dans ta vie quotidienne je pense que tu ne devrais pas payer de taxe vu que t'a deja payer celle du japon. c'est pas comme si tu revenais d'un voyage touristique. evite de ne pas le declarer a la douane et ils seront plus ouvert si jamais il te controlent.
garde ta facture c'est evident :wink:
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parisjapon
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Re: Douanes lors de retour en France avec ordinateur portable

Message par parisjapon »

La législation est claire, voir ci-après : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=59

Plus de six mois... il s'agit d'un bien personnel... aucune TVA

Moins de six mois... même s'il s'agit d'un bien personnel, il sera appliqué la TVA sur la décôte de l'objet.

Ceci étant la législation.

Il faudrait donc mieux que tu l'aies acheté il y a plus de six mois.

Je pose juste la question : "Comment font donc tous les hommes d'affaires qui parcourent le monde, pour raisons professionnels, avec leur PC portable, leur palm et autres gadgets....? Ont-ils tous des PC portables de plus de six mois ?

La législation dit que plus de six mois..... moins de six mois.... !!!!
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micky2be
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Re: Douanes lors de retour en France avec ordinateur portable

Message par micky2be »

ils ont un billet retour en main en generale ca aide a pas payer de taxe
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Dracomidori
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Re: Douanes lors de retour en France avec ordinateur portable

Message par Dracomidori »

Pour faire un parallèle avec le sujet sur la PS3, cela est donc valable pour elle aussi?
(matériel électronique oblige)
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jeannich
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Re: Douanes lors de retour en France avec ordinateur portable

Message par jeannich »

Bonjour a tous et merci pour vos reponses!

En effet le site des douanes est clair:
"Sont admis en franchise vos biens personnels utilisés à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence, et acquis indifféremment, toutes taxes comprises ou hors taxes."

Et pas de bol pour moi cela ne fera que 5 mois pour mon ordi ... 残念だ!

Bon en tout cas merci pour vos reponses precises!
A bientot


PS:J'avais perdu mon mot de passe pour me connecter sur le forum...d'ou ma reponse tardive
Francois5
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Re: Douanes lors de retour en France avec ordinateur portable

Message par Francois5 »

Je voyage beaucoup, en Asie, aux US et en Europe parfois, et toujours avec mon ordinateur portable.
Pas une seule fois on m'a demande de le justifie, meme quand il etait tout neuf.
On ne m'a juste jamais pose la question. Et de toute maniere, c'est mon outil de travail.

D'ailleurs, de tous mes deplacements, on ne m'a jamais demande mon billet retour... meme aux US.
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